Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire-Mardi 23 juin 2009

aménagement, ferroviaire, territoire, transport

Par mfpd

Marie-Françoise Pérol-Dumont a déposé, avec plusieurs députés SRC, une série d'amendements dont l'intégralité est disponible sur le site de l'Assemblée nationale en cliquant Ici sur le projet de loi adopté par le Sénat relatif à , relatif à l’organisation...

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Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire-Mardi 17 février 2009

aménagement, internet, téléphonie, territoire

Par mfpd

Version intégrale disponible sur le site de l'assemblée Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - 17 février 2009 Table ronde, ouverte à la presse, sur la couverture numérique du territoire. M. le président Christian Jacob....

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Séance du mardi 3 novembre 2009- projet de loi de finances pour 2010

collectivités, finance, territoire

Par mfpd

Assemblée nationale - Session ordinaire 2009-2010 Séance du mardi 3 novembre 2009 M. le président. La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont. Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans...

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séance du mardi 19 janvier 2010- Concomitance des renouvellements des conseils généraux (...)

conseils généraux, régionaux, renouvellement

Par mfpd

Assemblée nationale - Session ordinaire 2009-2010 Deuxième séance du mardi 19 janvier 2010 ( Texte intégral disponible ici ) Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, a priori, nous devions...

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Question N° : 65398 sur la pénibilité du travail des personnels des réseaux et infrastructures

pénibilité, réseaux, structure, travail

Par mfpd

Question publiée au JO le : 01/12/2009 page : 11272 Réponse publiée au JO le : 16/02/2010 page : 1645 Texte de la question Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont attire l'attention de M. le Premier ministre sur la situation des personnels exerçant sur les réseaux...

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Question N° : 66254 sur la prime herbagère agro environnementale

pac, phae

Par mfpd

texte intégral ici Question publiée au JO le : 15/12/2009 page : 11858 Réponse publiée au JO le : 09/02/2010 page : 1345 Texte de la question Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont interroge M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche...

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Question N° 66283 sur la revalorisation de retraite du combattant

anciens combattants, retraite

Par mfpd

Textes et références complets ici Question publiée au JO le : 15/12/2009 page : 11884 Réponse publiée au JO le : 16/02/2010 page : 1680 Texte de la question Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont attire l'attention de M. le secrétaire d'État à la défense et...

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Question N° 66859 sur la fusion de l'Afssa et l'Afsset

afssa, afsset, fusion

Par mfpd

textes et références complets ici Question publiée au JO le : 15/12/2009 page : 11870 Réponse publiée au JO le : 02/02/2010 page : 1089 Texte de la question Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont interroge M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture...

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Question N° 60268 sur les perspectives du Fret SNCF

fret, sncf, transport

Par mfpd

Textes et références complets ici Texte de la question Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur les résultats enregistrés par la SNCF au 1er semestre 2009. L'entreprise vient d'annoncer...

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Question N° 63412 sur la prise en charge de la névralgie pudendale et algie périnéale

algie, bachelot, névralgie, pudendale

Par mfpd

Question publiée au JO le : 10/11/2009 page : 10578 Réponse publiée au JO le : 16/02/2010 page : 1790 Texte de la question Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la situation des personnes...

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